Yves Charpenel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charpenel (Yves, Jean, François)
premier avocat général honoraire à la Cour de cassation. Officier du 3 octobre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-10-03"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
promotion
22 Mai 202122/05/2021
De: Yves CHARPENEL
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du droit des femmes
Remplace:Mme Claire LEGRAS
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033189850(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Yves CHARPENEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité
conseiller ou d'avocat général à la Cour de cassation
premier avocat général à la Cour de cassation, 17 novembre 2015, 15 novembre 2018
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030716325(source JORF)
admission
13 Juin 201513/06/2015
De: Charpenel (Yves, Jean, François)
premier avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 21 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-21"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Yves Charpenel
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000025338977(source JORF)
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Yves Charpenel
procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000632435(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Charpenel (Yves, Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Reims ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Yves Charpenel
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Reims
Remplace:M. Hubert de Touzalin
Groupe:
Cour d'appel de Reims
conseil_des_ministres
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000404885(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000766981(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200029/10/2000
De: Yves Charpenel
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220189(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Yves Charpenel
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220606(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 200021/10/2000
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain. »
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000743988(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199928/05/1999
De: Charpenel (Yves)
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
date_debut="1998-11-10"
JORFTEXT000000759383(source JORF)
détachement
25 Avril 199925/04/1999
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000576171(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199919/03/1999
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000576171(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199919/03/1999
De: Yves Charpenel
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000210343(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199919/03/1999
De: Yves Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000575157(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199917/02/1999
De: Charpenel (Yves)
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000209587(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces. »
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000392643(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Yves Charpenel
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000573725(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Yves Charpenel
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces
Remplace:M. Marc Moinard
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000208773(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Charpenel (Yves, Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Yves Charpenel
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000725913(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 199324/02/1993
De: Yves Charpenel
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Bestard
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
conseil_des_ministres
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000361891(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000723671(source JORF)
nomination
12 Avril 199212/04/1992
De: Yves Charpenel
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000721558(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.